Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom: Maïlis OLIVIER
Statut : Travailleur indépendant — activité artistique
Adresse : 64 Ferdinand Campine straat 1831 Machelen Diegem-lo
Ville : Bruxelles, Belgique
Email : mailis.illustration@gmail.com

Numéro d’entreprise (BCE) : 1028592651

Activité soumise au régime de la franchise de taxe pour petites entreprises.
TVA non applicable — article 56bis du Code de la TVA belge.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : O2switch
Adresse : [adresse de l’hébergeur]
Site web : [site de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (illustrations, images, textes, logo, photographies, graphismes et éléments visuels) est la propriété exclusive de Maïlis OLIVIER, sauf mention contraire.

Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les illustrations vendues restent protégées par le droit d’auteur.
L’achat d’une œuvre n’entraîne pas la cession des droits de reproduction ou d’exploitation.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur la page dédiée.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour toute demande : mailis.illustration@gmail.com

5. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience du site.

L’utilisateur peut modifier ses préférences de cookies via les paramètres de son navigateur.

6. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations diffusées.

L’utilisation du site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.

En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’activité.